Évaluation des projets et examen environnemental

Lorsque des travaux d’entretien ou de construction sont proposés au Port de Vancouver, nous devons les considérer sous le prisme de divers facteurs. Les travaux requis seront-ils dommageables pour l’environnement? Quelle sera leur incidence sur les collectivités voisines? Les travaux proposés contribueront-ils à la productivité et à l’efficacité du Port?

À titre d’administration portuaire canadienne responsable de l’intendance du Port de Vancouver, nous avons l’obligation de nous assurer que les activités et les projets de développement qui s’y déroulent contribuent aux échanges commerciaux du Canada dans une optique de durabilité. Nous estimons qu’un port durable favorise la prospérité économique par le commerce, en plus de respecter l’environnement et de contribuer à la vitalité des collectivités.

Grâce à notre Processus d’évaluation environnementale et d’examen de projets, nous nous acquittons de nos responsabilités en vertu de la Loi maritime du Canada et de la Loi canadienne sur l’évaluation environnementale en étudiant attentivement les répercussions potentielles des projets de développement proposés sur les terres et les eaux fédérales avant de déterminer s’ils peuvent aller de l’avant. Aucun projet ne peut débuter avant que nous ne délivrions un permis.

Nous n’autoriserons jamais le démarrage de tout projet qui risque d’avoir une incidence négative majeure sur l’environnement. Lorsqu’un projet est approuvé, le permis associé contient des conditions visant à limiter ou à éliminer les répercussions néfastes potentielles sur l’environnement ou autre. Des permis supplémentaires, notamment des permis de construction et d’occupation, pourraient également être requis.

Assurer la durabilité des projets de développement

Selon la portée et la complexité du projet proposé, notre équipe de spécialistes, composée de planificateurs, de scientifiques environnementaux, d’ingénieurs, de spécialistes de la consultation et, au besoin, de consultants indépendants, évaluera un éventail de facteurs, notamment :

  • Les effets sur les milieux naturels
  • Les répercussions sur la circulation et les transports
  • L’impact du bruit, de la lumière, de l’obstruction de la vue et autres sur les collectivités locales
  • L’incidence sur les droits et les intérêts des groupes autochtones

Les exigences précises de chaque demande dépendent de la nature du projet proposé. Les demandes sont classées en quatre catégories : A, B, C et D. La catégorie A regroupe les projets simples de portée réduite, tels que les travaux de sondage ou de nettoyage de plans d’eau. À l’autre bout du spectre, la catégorie D comprend des projets plus complexes dont l’impact est potentiellement notable, par exemple la construction d’un nouvel entrepôt ou le réaménagement majeur d’un terminal.

Nous évaluons également les études et les faits existants avant de déterminer si un projet peut aller de l’avant sans répercussions ne pouvant être atténuées sur l’environnement et les collectivités. Il ne s’agit toutefois pas d’une analyse de rentabilité du projet ou d’une évaluation du produit.

Les projets de portée majeure et de plus grande complexité pourraient nécessiter une consultation publique ou un processus de mobilisation visant à cibler et à évaluer les intérêts du public et des différents acteurs concernés. La consultation des groupes autochtones est également nécessaire pour les projets susceptibles d’avoir un impact négatif sur les droits ancestraux ou issus de traités, qu’ils soient revendiqués ou établis. Certains projets pourraient également nécessiter des approbations réglementaires et des permis supplémentaires émis par d’autres instances.